Naissance du « groupe de travail sur la « démarche participative » au sein de l'équipe municipale.

En mars 2008, le groupe initial de travail sur la démarche participative au sein de l'équipe municipale était composé d'Isabelle Gannereau Bondis, Cécile Béchade, Patricia Doublet-Rochais et de Serge Quévreux.

Le groupe, élargi en novembre 2008 est composé :
- d'élus : Cécile Béchade, Soledad Delanneau, Anne Delaunay, Dominique Delaunay, Patricia Doublet-Rochais, Alain Dreux, Christian Guérin, Serge Quévreux, Guy Sabadel et Michel Vaugoyeau.
- d'agents territoriaux : Marie-Angèle Coiffard, Alexis Nauroy, Jean-Yves Jolier et Frédéric Aubert.

Chapitre 1 : Premières orientations du groupe de travail initial - mars 2008 -

Chapitre 2 : Lectures et rencontres -septembre 2008 -

Chapitre 3 : Synthèse, formation interne et composition du groupe élargi - décembre 2008 -

Chapitre 4 : Finalisation du référentiel - janvier 2009 -

Chapitre 5 : Nomination de Patricia Doublet-Rochais, nouvelle conseillère déléguée - juillet 2010


Actions de démarche participative

1- Aménagement du centre bourg : restaurant scolaire et bibliothèque

* Processus de démarche participative - janvier 2009 -

* Compositions des groupes participatifs - mars 2009 -

* Conclusion des groupes

2 - Le Plan Educatif Local

* Plan Educatif Local

3 - La Zone d'Aménagement des Ongrois

* Présentation projet des Ongrois et appel à volontaires - septembre 2010

4 - Création d'un parcours touristique pédestre

* Présentation des objectifs du projet et appel à volontaires - septembre 2010

La démarche participative sera une préoccupation commune à toutes les commissions et au travail de l'équipe municipale (bureau, préparation de conseil...), pour s'adresser ensuite aux citoyens.
Nous allons veiller à ce que toutes informations soient complètes, accessibles, et compréhensibles par les élus, les agents communaux, les citoyens.

Il s'agit d'un groupe « ressources », qui permettra à chaque commission de réfléchir aux diverses possibilités de mise en place d'une démarche participative adaptée au projet ou à la situation dont elle est porteuse.
Il peut être sollicité à tout moment pour proposer une méthode de démarche participative et intervenir en soutien. Ce groupe restera vigilant quant au bon déroulement de la démarche.
Nous n'interviendrons pas directement dans les actions, sauf exception. Ce seront en général les membres de la commission et/ou un intervenant extérieur.

Charge à nous de nous informer et nous former pour accompagner l'équipe municipale à mettre en oeuvre la démarche participative. Nous sollicitons donc une formation complémentaire par un prestataire extérieur.
Nous communiquerons régulièrement sur l'avancée de notre travail et vous solliciterons, lorsque nécessaire, par le biais du site internet de la commune et du Confluences.

Notre travail consistera, en premier lieu, en une définition des termes propres à la démarche, une mise en commun, une rédaction. Nous diffuserons ensuite le document rédigé en vue d'une appropriation de la méthodologie par l'équipe pour une cohérence de notre action municipale.
Le groupe de travail sera prêt à accompagner les commissions dans les divers projets à partir de la fin 2008 ou premier trimestre 2009 en fonction de l'avancement de la réflexion.

A suivre...

Nous travaillons, en ce moment, à nous renseigner, nous nourrir des expériences réalisées dans d'autres communes.
Actuellement, nous sommes en cours de lecture afin d'affiner un langage commun, repérer les écueils à éviter, construire
"une façon de faire" cohérente pour l'ensemble de la mandature. Nos lectures sont variées et nombreuses, en voici quelques exemples :

■ Pour nous aider et savoir ce que chacun doit repérer dans les lectures qu'il effectue, nous avons créé un modèle de grille de lecture.

■ Des contacts et échanges ont eu lieu avec Michel FALISE, économiste ancien recteur de l'Université Lilloise et ancien délégué à la démarche participative de la ville de Lille.

■ En septembre nous serons reçus à la mairie de Lille par l'antenne en charge de la démocratie participative.

A suivre...

Comme prévu initialement (cf chap. 1, p. 6 du Confluences de septembre), le groupe « démarche participative » vient
de terminer un premier document restituant une synthèse de multiples lectures et des pistes d'actions pour un projet politique orienté vers une participation des citoyens.

A suivre...

Afin de continuer efficacement sa politique de démarche participative, et de la faire partager aux citoyens d'Ecouflant, le groupe de travail municipal « démarche participative » a finalisé, en décembre dernier, son référentiel méthodologique.

L'enjeu majeur de cette politique de démarche participative est de « bien » décider, de prendre les décisions les plus pertinentes au vu du contexte global. Cela signifie qu'il faut savoir écouter, échanger, construire ensemble des processus qui permettent de croiser les regards.
Il s'agit également de favoriser l'émergence d'une intelligence collective ainsi qu'une volonté commune. Une participation mal préparée peut générer de la déception, de l'insatisfaction, voire de l'incompréhension. Le référentiel adopté par la municipalité a ainsi pour but de ne pas tomber dans ces travers.

La démarche participative :
avant tout pour aider les élus à mettre en oeuvre une orientation politique

La démarche participative nécessite que les élus de la municipalité aient au préalable construit et défini les orientations d'une politique donnée, qui répond aux questions :
pourquoi faire cela ? Pour qui faire cela ?
La démarche participative intervient dans un second temps. La municipalité peut en effet avoir besoin de l'éclairage des habitants, des professionnels, des usagers.
L'objet de la participation est :
• de préciser comment la politique publique ou la réalisation peut se traduire
• d'infléchir la mise en oeuvre d'une orientation.
Lorsqu'un projet politique le nécessite, un groupe de travail participatif pourra être constitué de personnes dont l'expertise professionnelle ou la qualité d'usager ou d'habitant serait alors requise.
Un élu référent exposera alors le cadrage politique devant le groupe participatif. Il rappellera les règles :
production de l'aménagement du scénario retenu, définition des échéances, etc... Il précisera la façon dont le rendu du travail sera fait. Il rappellera enfin que le bureau municipal et/ou le conseil municipal constituent les seules instances de
décision. Après la remise du travail par le groupe participatif, les résultats pourront faire l'objet d'une communication municipale, de débats, etc...
Un temps de consultation des habitants peut ensuite avoir lieu au travers de réunions publiques, animées cette fois par des élus, d'expositions, etc.
Pour réussir une démarche participative, il apparaît nécessaire de :
- favoriser la rencontre entre l'offre et la demande : « Sans mobilisation des habitants, l'offre de participation est coquille vide. La participation s'épanouit quand il y a rencontre équilibrée entre un mouvement descendant du pouvoir vers les habitants et un mouvement ascendant des habitants vers le pouvoir. »
- construire une pédagogie de la participation en proposant des actions d'information, des formations, des occasions d'apprentissage pour que les citoyens entrent dans un processus participatif.
- ne pas jouer sur les mots : bien distinguer les notions d'information, de consultation, de concertation, de participation à la décision et adopter un vocabulaire adapté à tous.
- diversifier les thèmes et les formes de participation : trouver des méthodes ludiques, sensibilisatrices (ex : techniques artistiques pour entrée en matière) »
- faire partager aux Ecouflantais ce qui motive la démarche participative de la Commune

Quoiqu'il en soit, la participation nécessite de former les élus, les techniciens à l'écoute des habitants,mais aussi de former les habitants eux-mêmes.

1) Groupe "bibliothèque"

Animateur : Monsieur Aubert Frédéric
Elu référent : Monsieur Delaunay Dominique, Maire (ne siège pas)

Composition du groupe :
Monsieur Aubert Frédéric, Représentant l'administration municipale et responsable du Pôle «Animation, vie sociale et culturelle»
Monsieur Berthelot Xavier, Responsable du service animation jeunesse
Madame Belnou Stéphanie, Bibliothécaire titulaire
Mademoiselle Cottin Virginie, Bibliothécaire remplaçante
Madame Baudoint Chantal, Collaborateur bénévole de la bibliothèque
Madame Berger Valérie, Collaborateur bénévole de la bibliothèque
Madame Vaillant Hélène, Représentant les usagers actifs
Monsieur Expert Jean-Michel, Représentant les usagers actifs
Monsieur Rideau Joël, Représentant les usagers retraités

2) Groupe "restaurant scolaire"

Animateur : Monsieur Auriol D. – Cabinet Praxis
Elu référent : Monsieur Delaunay Dominique, Maire (ne siège pas)

Composition du Groupe :
Monsieur Jolier Jean-Yves, représentant l'administration municipale, Directeur des services techniques
Madame Lasne Monique, responsable du service périscolaire et du service de restauration scolaire du Bourg
Madame Drouin Florence, agent du service de restauration scolaire du Bourg
Madame Herce Annick, agent du service de restauration scolaire du Bourg
Monsieur Brault Laurent, agent du service animation jeunesse
Madame Fraboulet Sandrine, représentant l'A.P.E. Bellebranche
Monsieur Puchault Alain, représentant l'A.P.E Ste Jeanne d'Arc
Monsieur Leroux, Président du conseil d'Ecole élémentaire Bellebranche
Madame Lebiche Stéphanie, Présidente du conseil d'Ecole maternelle Bellebranche
Madame Gasparini Michaëla, Présidente du conseil d'Ecole Ste Jeanne d'Arc

En février 2009, le groupe de travail municipal « démarche participative » a élaboré un processus de participation destiné à une participation autour de deux équipements majeurs du centre-bourg : la bibliothèque et le restaurant scolaire.
En effet, dans le cadre du réaménagement du centre-bourg, la bibliothèque devrait faire l'objet d'une extension et un nouveau restaurant scolaire devrait être construit.

Le document ci-après présente les différentes étapes de ce processus de participation.

I – Synthèse
II – Précisions des différentes étapes
A- La bibliothèque
B- Le restaurant scolaire

I – Synthèse

Les échéances des étapes sont présentées à partir d'un point de démarrage, fixé semaine 10 (2-8 mars 2009).

L'idée est que la totalité des 6 étapes soit terminée fin juin 2009. Des réunions publiques pourraient avoir lieu à la rentrée de septembre.

II – Précisions des différentes étapes

L'objectif politique de la municipalité :
• pour la bibliothèque : permettre un accès généraliste aux textes écrits pour le plus grand nombre d'habitants de la commune.
• pour le restaurant scolaire : diversifier l'usage du restaurant scolaire pour que cet équipement serve au plus grand nombre. Priorité est donnée à la restauration scolaire.

La démarche comprend 6 étapes. Certaines sont de la compétence des élus, d'autres participatives.

1ère étape : Mise à plat des contraintes légales et réglementaires
Investigations conduites par les élus et la direction générale des services.
Pour les dimensions architecturales : ABF, Angers Habitat et architecte
Pour le restaurant scolaire et la bibliothèque : DDASS, Programmiste, Education nationale et B.D.P

2ème étape : Fixation en interne des coûts d'investissement et de fonctionnement
Les élus décident du montant des investissements
• de la bibliothèque en terme d'extension au-dessus du porche, d'aménagement possible du grenier du second étage de Bellebranche. Ces investissements se traduisent par des surfaces complémentaires au niveau du 1er étage et à celui du grenier.
• du restaurant scolaire, détermination des m² à construire.
Ces coûts sont déterminés en 2 temps avec l'architecte (semaine 10 et semaine 19). Les coûts de fonctionnement sont arrêtés par la même occasion.
Parallèlement, information de mise en place du groupe de travail portant sur l'aménagement :

- de la bibliothèque
Avis affiché en bibliothèque et en mairie, précisant que le candidat a l'un des trois statuts suivants : lycéen/étudiant/en apprentissage, actif, retraité. n'est pas un élu politique du territoire d'Ecouflant.
Il est indiqué qu'en cas de plusieurs candidatures, la sélection de la personne se fera à partir d'un tirage au sort. Les personnes non sélectionnées seront invitées à la réunion de présentation du travail du groupe qui pourra infléchir les
résultats. Deux urnes sont déposées à la bibliothèque et à l'accueil de la mairie.

- du restaurant scolaire
Un courrier sera adressé aux associations (sauf clubs sportifs) les invitant à se porter candidat. Les candidats des associations (1 par association) ne sont pas élus politiques et sont membres du conseil d'administration de l'association. Il est indiqué qu'en cas de plusieurs candidatures, la sélection de la personne se fera à partir d'un tirage au sort. Les personnes non sélectionnées seront invitées à la réunion de présentation du travail du groupe qui pourra infléchir les
résultats. Une urne sera déposée à l'accueil de la mairie.
Les représentants des APE sont à désigner par leur conseil d'administration. Les directeurs des écoles seront invités en qualité de président du conseil d'école.
Une information supplémentaire sera prévue par voie de presse et le site internet, afin d'afficher la volonté politique de la Commune.

3ème étape : Présentation d'un schéma par l'architecte
Le schéma est celui de la totalité du bâtiment E et d'un aménagement possible du grenier de Bellebranche.
L'objectif de ce schéma est de constituer une base réaliste de travail, évolutive pour les deux groupes de travail participatifs.Validation du schéma par les élus.

4ème étape : Travail des 2 groupes de travail participatifs
Les règles des groupes participatifs : les élus politiques du territoire d'Ecouflant ne peuvent pas travailler dans l'un ou l'autre groupe.

L'élu référent sera Monsieur Delaunay. Lui et le groupe de travail démarche participative seront destinataires des comptes-rendus des différentes séances. Il aura à charge de répondre au groupe, par l'intermédiaire de l'animateur, sur les inévitables calages politiques et participera à ses travaux à la demande des participants. les groupes font des propositions dans le cadre d'investissement et de fonctionnement prévus. Les décisions qui seront prises par les élus peuvent ne pas retenir la totalité des préconisations des groupes. les deux groupes présentent leurs propositions au maire accompagné de conseillers de la majorité et de la Minorité. Cette restitution est aussi un temps de travail au cours duquel des ajustements pourraient avoir lieu. les groupes de travail peuvent rencontrer l'architecte à une ou deux reprises. les groupes de travail se réunissent tous les 15 jours lors de séances d'1 h 30 à 2 heures. les participants s'engagent pour la totalité du processus. l'animation des groupes est assurée par F. Aubert (groupe bibliothèque) et Monsieur Auriol (groupe restaurant scolaire).

A- La bibliothèque

1- Objectif : Propositions d'aménagements internes. Les préconisations portent sur le lieu d'accueil des publics, l'emplacement des espaces de lecture et de rayonnage, l'archivage, les bureaux, etc.

2- Composition du groupe (9 personnes) : 2 bibliothécaires (S. Belnou, en congé maternité, sera invitée), 2 bénévoles, 1 service jeunesse, 3 usagers, 1 représentant de l'administration municipale (F. Aubert)

Processus prévisionnel de travail :
Les membres se réunissent sur invitation de l'élu référent où apparaissent les règles de fonctionnement des groupes et leurs objectifs. Le groupe bibliothèque réfléchit sur un thème par séance. Le cheminement pourrait être le suivant :

Entretien avec Patricia Doublet- Rochais

Madame Patricia Doublet-Rochais a été désignée en juillet dernier, conseillère municipale déléguée à la démarche participative.
Investie au sein de la commission « communication et tourisme » et membre du 1er groupe de travail sur la démarche participative de la majorité en début de mandat, elle présente ici ses réflexions dans le domaine.
« Confluences » - Vous voilà conseillère municipale déléguée à la démarche participative. Pouvez-vous nous dire comment vous poursuivez votre action ?
Patricia Doublet Rochais - Le 1er groupe de réflexion constitué autour de la démarche participative avait élaboré un référentiel afin que tous les élus s'approprient les éléments composants une démarche participative et prennent conscience de l'objectif d'un projet associant les habitants. Nous avons fait appel au cabinet Praxis, afin d'affiner et de centrer ce référentiel autour de notre projet politique dans son ensemble. Avec lui, nous avons mené 2 actions : la bibliothèque et le restaurant scolaire. Une 3e est toujours en cours avec la commission « Pôle Aînés ».
« C » - Où en est le groupe de réflexion « démarche participative » aujourd'hui ?
« PDR » - Aux vues du travail effectué et des projets futurs, nous avons éprouvé le besoin de créer des outils. Le but de ceux-ci étant
d'harmoniser nos pratiques et de cadrer nos actions.
« C » - Qu'avez-vous donc fait ?
« PDR » - Nous avons bâti un « mémento » recensant les éléments incontournables pour mener à bien une action en démarche participative que ce soit au niveau de l'information, de la consultation, de la concertation jusqu'au pouvoir de décision des habitants.
« C » - Maintenant, quelles sont les missions de ce groupe de réflexion ?
« PDR » - Au sein de la majorité, 2 groupes d'élus se sont constitués autour des objectifs suivants :
• Etre force de proposition auprès des commissions municipales en collectant des expériences déjà vécues par ailleurs. Ce recensement se faisant au travers de lectures.
• Etre garant du bon déroulement des actions en démarche participative menées par la majorité dans un souci de cohésion vis à vis des habitants.

Le plan local d'urbanisme du nord-est de l'agglomération angevine, qui concerne Ecouflant, a été approuvé fin 2005 par le conseil de communauté d'Angers Loire Métropole. L'équipe municipale avait alors décidé d'inscrire en zone 2AU (secteur à urbaniser, destiné à l'habitat) une quinzaine d'ha dans le secteur dit « Les Ongrois ».

Ce choix découle d'une cohérence territoriale puisqu'il s'adosse à la zone urbaine des rives de Sarthe et du Port Launay. Conformément aux dispositions de la loi SRU, du plan local de l'habitat et du plan local d'urbanisme, ce secteur anciennement agricole répond à une logique d'aménagement majeure et stratégique cohérente avec notre politique d'habitat. Celle-ci a en effet pour fondamentaux la densité urbaine, le logement social, la mixité sociale et générationnelle, de nouvelles formes urbaines, la qualité de l'habitat (notamment en terme environnemental), le développement de la multimodalité des déplacements, ou encore la qualité paysagère de l'opération.
Accompagnée par la SODEMEL, la Municipalité a entrepris d'aménager le secteur des Ongrois sous la forme d'une zone d'aménagement concerté (ZAC). Dans le cadre de la procédure de ZAC, un programme d'aménagement doit être élaboré suite ou parallèlement à des études préalables. Pour favoriser l'intégration de ce projet, la Commune souhaite mettre en oeuvre une concertation, notamment sous la forme d'une démarche participative.

Celle-ci se déclinera notamment par la constitution d'un groupe participatif composé de 6 élus (5 de la majorité et 1 de la minorité), 3 riverains et habitants, 3 personnes représentant les commerçants, les professions libérales et les services publics sociaux, 2 personnes
représentant des associations à caractère social. Ce groupe travaillera avec des intervenants extérieurs, les services municipaux, Angers Loire métropole et la SODEMEL. Il se réunira dès cet automne et sera chargé de faire des propositions, dès le printemps 2011, pour que cette ZAC :
- soit intégrée dans le paysage en respectant le caractère remarquable de ce dernier
- soit intégrée dans l'environnement (services, commerces,...) du bourg pour renforcer l'attractivité du centre-bourg,
- assure la mixité sociale et intergénérationnelle,
- soit un quartier durable.
Ces propositions permettront ainsi de contribuer à l'élaboration du programme d'aménagement de la zone d'aménagement concerté, dont les travaux pourraient débuter fin 2012.
Les personnes intéressées pour participer à ce nouveau "chantier" sont invitées à faire acte de candidature en mairie avant le 25 septembre 2010.
La municipalité s'assurera de la représentativité des personnes composant ce groupe par :
• une désignation (pour les personnes représentant les commerçants, les professions libérales, les services publics sociaux, et les associations à caractère social)
• un tirage au sort pour les riverains et habitants.

Parcours touristique pédestre : A vous de le penser !

L'objectif politique de notre mandat, en matière de tourisme, est de donner un rayonnement et une identité communale à Ecouflant pour favoriser une dynamique locale. La réalisation de cet objectif passera notamment par la mise en valeur des potentialités de la commune.
C'est pourquoi, le groupe majorité "tourisme" souhaite promouvoir les sites d'intérêt touristique avec la participation d'associations et d'habitants. En vue de créer un parcours touristique pédestre en accès libre, voici la liste des points sur lesquels le groupe sera invité à
se prononcer :
1- Recenser les curiosités, sites et « petites histoires » à promouvoir
2- Sélectionner les curiosités à voir et à savoir, afin de créer une boucle pédestre d'environ 1h30.
• En ayant une réflexion autour de la signalétique du parcours.
• En tenant compte de contraintes liées à l'accessibilité
3 - Valoriser le parcours à partir de différents supports de communication
• Création d'un plan-guide (papier à disposition à la mairie et sur le site internet)
• Création des supports (plaques, autocollants, drapeaux, panneaux.....) explicatifs pour chacune des curiosités sélectionnées.

Afin de mener à bien son action, le groupe participatif aura le pouvoir de décision dans la limite d'une enveloppe budgétaire déterminée au préalable par la commission tourisme et validée par le bureau municipal.
La 1ère réunion du groupe participatif sera fixée en octobre, l'action devant prendre fin en avril 2011.
Le groupe devra être composé de 12 personnes maxi (6 représentants d'associations et 6 habitants). S'il y a trop de volontaires, alors, la commission tourisme procèdera à un tirage au sort.
Si vous désirez vous enrichir de l'Histoire d'Écouflant, découvrir la commune sous un autre angle alors, venez contribuer à la création d'un nouvel attrait touristique.
Merci de nous en faire part avant le 25 septembre par mail à vmaussion@ecouflant.fr ou bien en vous présentant directement à l'accueil de la mairie en laissant, dans les 2 cas, vos nom, prénom, adresse, n° de tel et adresse mail.