Les 9 commissions municipales : composition et missions
Le processus de décision au sein de la Municipalité associe plusieurs acteurs : le Maire, le bureau municipal, les services municipaux et les commissions. En ce qui concerne ces dernières, elles fonctionnent dans une dimension politique, liée au programme municipal, soumis aux électeurs en mars 2008.
Les commissions ont vocation à examiner et à donner leur avis sur les questions relevant de leurs champs d'activités, en collaboration avec les autres commissions concernées. Elles apportent leur éclairage sur la mise en oeuvre d'options politiques affirmées dans le programme de l'équipe municipale, en présence des membres de la Minorité. Chaque commission, dans ses domaines d'activités, contribue à l'élaboration des décisions budgétaires. Le Maire, Dominique Delaunay, en est le président de droit.
Tout projet, suggestion, réflexion peut être débattu en commission. Une fois l'avis donné par les commissions concernées, le ou la responsable de commission (qui est également adjoint(e)) soumet le projet au Maire et au Bureau municipal qui peuvent prendre une décision.
Plusieurs allers et retours peuvent être nécessaires avant une validation. Une fois la question validée, elle est présentée, si nécessaire, en Conseil municipal. Les services municipaux sont associés tout au long de ce processus et se chargent de la mise en oeuvre des décisions.
Composition des commissions municipales
● Commission Grands projets
Président : Dominique Delaunay
Membres : Joël CHOQUET, Anne DELAUNAY, Alain DREUX, Emmanuel ESNOU, Christian GUERIN, Thierry MISANDEAU, Serge QUEVREUX, Jean-claude TIGE, Catherine CARRE, Alain MONNIER et Philippe BONDIS.
Domaines d'activités :
• Habitat : Dans le cadre du Programme Local de l'Habitat (P.L.H) construction d'un parcours résidentiel adapté aux étapes de la vie et à la diversité des situations, renouvellement de la population et préservation d'une qualité des services (scolaire, commerces et transports... ).
• Zones d'aménagement urbain : Continuité des projets centre bourg et Provins dans le cadre du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U), études de zones d'aménagement urbain notamment du coté des Ongrois-Port Launay (zone ZAU du PLU).
● Commission "Achats publics"
Membres : Thierry MISANDEAU, Michel VAUGOYEAU, Alain DREUX, Serge QUEVREUX, Jackie PENOT, Guy SABADEL, Denis CHIMIER, Arlette MANDIN et Catherine CARRE.
Domaine d'activité :
Assurer une transparence dans leur passation afin d'émettre un avis sur l'adjudication des marchés publics passés selon la procédure adaptée dès lors que leur montant est supérieur à 90 000 € HT.
● Commission Patrimoine, Environnement
Vice président : Alain DREUX
Membres : Joël CHOQUET, Denis CHIMIER, Nejla PELTIER, Laurent PETIT, Arlette MANDIN et Philippe BONDIS.
Domaines d'activités :
• voirie, espaces verts, espaces publics, éclairage public, signalétique extérieure
• bâtiments communaux : mairie, écoles, Logis de Bellebranche, salles des sports, centre aéré, atelier communal, chaufferie, salle des fêtes, centre Simone Signoret, église ...
• cadre de vie
L'ensemble de ces sujets est abordé transversalement en tenant compte de :
• l'environnement, en favorisant les économies d'énergie, limitant les déplacements à moteur, réduisant la consommation d'eau, sensibilisant les citoyens aux préoccupations environnementales
• la sécurité, en améliorant le déplacement des piétons et l'accessibilité des personnes à mobilité réduite.
La commission travaille étroitement avec la commission grands projets.
● Commission Finances
Vice président : Michel VAUGOYEAU
Membres : Thierry MISANDEAU, Guy SABADEL et Alain MONNIER.
Domaines d'activités :
• Budget et compte administratif : orientations et préparation budgétaires (budget primitif et supplémentaire) ; examen du compte administratif
• Etude des demandes de subventions émanant des autres commissions
• Examen des tarifications des prestations communales (location de salles, restauration scolaire etc. .. )
La Commission reste attentive à une bonne gestion communale et au maintien d'une fiscalité raisonnable.
● Commission Vie sociale, scolaire et enfance
Vice présidente : Soledad DELANNEAU
Membres : Marie-Noëlle ASTIE, Denis CHIMIER, Joël CHOQUET, Guy SABADEL, Nejla PELTIER et Michèle MARCHAND.
Domaines d'activités :
• Social : en collaboration avec le Centre Communal d'Action Sociale de la commune, maintien de la qualité de l'accueil, de l'aide et de l'accompagnement aux personnes en difficultés. Participation à la création du (pôle Aînés) pour proposer des réponses adaptées tout en
tenant compte de la diversité des besoins des aînées et de leur famille
• Vie scolaire et périscolaire : soutien scolaire, activités périscolaires, équipement des écoles, entretien des bâtiments
• Enfance et petite enfance : consolidation des accueils petite enfance, enfance, jeunesse (crèche, halte-garderie, R.A.M., centre de loisirs).
Etude du projet éducatif local et du contrat CAF
• Etude des demandes de subventions des équipes pédagogiques, des associations liées à l'enfance.
● Commission Sport et Loisirs
Vice président : Jackie PENOT
Membres : Anne DELAUNAY, Jean-claude TIGE et Alain MONNIER.
Domaine d'activités :
• Patrimoine sportif : adaptation des locaux et des sites aux activités des clubs et associations sportives (ex : complexe sportif du bourg)
• Soutien aux associations sportives : étude des demandes de subventions et de la politique de prêt de matériel
• Soutien de manifestations sportives communales.
● Commission Animation, Culture
Vice président : Serge QUEVREUX
Membres : Soledad DELANNEAU, Anne DELAUNAY, Valérie MOULIN-WROBLEWSKI, Anita MUNOZ, Laurent PETIT et Catherine CARRE.
Domaines d'activités :
• Animation : à travers le festival "Aux Arts etc...", et d'autres évènements communaux (ex : jête à Eventard), renforcement du lien social avec la participation des habitants, des associations,., ..
• Culture : développement de projets culturels de dimension communale (dont l'atelier culturel) et intercommunale (Syndicat Intercommunal Arts et Musiques) ; bibliothèque (amélioration de son accessibilité et des services rendus)
• Etude des demandes de subventions des associations concernées par les domaines d'activités de la commission.
● Commission Communication, Tourisme
Vice présidente : Cécile BECHADE
Membres : Patricia DOUBLET-ROCHAIS, Emmanuel ESNOU, Christian GUERIN, Valérie MOULIN-WROBLEWSKI et Yasmine EPINARD.
Domaine d'activités :
• communication : Celle-ci ayant pour objectif l'échange, le partage d'information d'utilité publique ainsi que le maintien du lien social, la commission s'attache à fournir au plus grand nombre l'accès à l'information et veille à la transparence de celle-ci.
Elle s'appuie aujourd'hui sur différents supports tels que :
le bulletin municipal "Confluences", le site internet www.ecouflant.fr, le guide des associations, l'agenda
• Tourisme : information et promotion des sites touristiques de la Commune ; participation à la dynamique de mise en valeur de la Commune en contribuant notamment à coordonner les interventions des divers partenaires du développement touristique local (acteurs locaux et organismes extérieurs).
●Commission "Aînés"
Membres : Guy SABADEL, Jean Claude TIGE, Marie Noëlle ASTIE, Nejla PELTIER et Arlette MANDIN.
Domaine d'activité : développement des actions en direction des aînés, étude des questions relatives à ce public.
